Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCE FRANCE DELICES DE POULET
GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3786145
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2030
DOUCE FRANCE DELICES DE POULET de GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE

Présentation de la marque DOUCE FRANCE DELICES DE POULET

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE DELICES DE POULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE domicilié(e) 250 RUE JEAN MERMOZ - ZAC DE L'AÉROPÔLE, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette domicilié(e) 32 rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE DELICES DE POULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRANCE DELICES DE POULET arrivera à expiration en date du 29 novembre 2030.

GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOME RESTAURATION , DOUCE FRANCE TRADITION , POULET BLANC DU GRAND CHEF , VAL CLAIR , Douce France , GRAND DOMAINE , DOUCE FRANCE, le goût de la douce France , CHAILLOTINE , COEUR DE FRANCE , FESTIDAY


GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société anonyme - 250 RUE JEAN MERMOZ - ZAC DE L'AÉROPÔLE, 44150 ANCENIS - France - SIREN 309707214


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette - 32 rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759677 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.