Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCE FRANCE
GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3551236
Date de dépôt :
24/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2028
DOUCE FRANCE de GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 24 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-09 du 29 février 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE domicilié(e) 250 Rue Jean Mermoz, ZAC DE L'AÉROPÔLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRANCE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.

GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOME RESTAURATION , DOUCE FRANCE TRADITION , POULET BLANC DU GRAND CHEF , VAL CLAIR , Douce France , GRAND DOMAINE , DOUCE FRANCE, le goût de la douce France , CHAILLOTINE , COEUR DE FRANCE , FESTIDAY


GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société anonyme - 250 Rue Jean Mermoz, ZAC DE L'AÉROPÔLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 3 juin 2009 - Rejet partiel n°498828 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 8 octobre 2014 - Concession de licence n°632843 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670359 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Préparateurs culinaires électriques, mixers électriques, trancheuses électriques pour aliments, couteaux électriques, moulins à café électriques, ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs, aspirateurs d'eau et de poussière, centrifugeuses électriques pour fruits, saucières électriques, presse-fruits et presse-légumes électriques

Coutellerie (non électrique), fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations et appareils de cuisson, à savoir bouilloires et théières électriques, cafetières électriques, cuiseurs à oeufs électriques, friteuses et woks électriques, yaourtières électriques, appareils électriques pour cuire les aliments sur la pierre, appareils électriques à tajine, gaufriers et crêpières électriques, cuiseurs à vapeur électriques, cuiseurs à riz électriques, grille-pain électriques, fours électriques, sauteuses et rôtissoires électriques, chauffe-biberons électriques, grils à aliments, barbecues, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, les kebabs

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), à savoir autocuiseurs, casseroles, poêles à frire, grils non électriques, cocottes, faitouts, plats pour fours, plats pour fours à micro-ondes, friteuses non électriques, sauteuses, couvercles, râpes, spatules, louches à usage domestique, tire-bouchons, moules à pâtisserie, bouteilles thermo-isolantes, ; appareils ménagers actionnés manuellement, à savoir moulins à café, presse-fruits, appareils pour préparer purées et soupes, appareils pour râper les légumes ; tables à repasser ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; torchons, serviettes, linge de maison.

Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchi ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, panier, écuelles, jouets, griffoirs, colliers, laisses, peignes, brosses), articles de sellerie

Services de formation ; cours de cuisine (formation) sur tout support et notamment sur des sites Internet ; divertissement ; organisation de concours en matières de divertissement et de cours de cuisine ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; services d'édition ; publication de livres, brochures, catalogues, de livres de cuisine ; production de films vidéo, de programmes radiophoniques, télévisés ou destinés à être diffusés sur Internet.

Elaboration (conception) de sites sur réseau Internet dans le domaine culinaire ; services de contrôle de qualité alimentaire ; recherches en matière de protection de l'environnement.

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.