Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE
/
CLAIR DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLAIR DE FRANCE
GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1737277
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2029
CLAIR DE FRANCE de GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE

Présentation de la marque CLAIR DE FRANCE

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE domicilié(e) 250 rue Jean Mermoz, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque CLAIR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLAIR DE FRANCE arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOME RESTAURATION , DOUCE FRANCE TRADITION , POULET BLANC DU GRAND CHEF , VAL CLAIR , Douce France , GRAND DOMAINE , DOUCE FRANCE, le goût de la douce France , CHAILLOTINE , COEUR DE FRANCE , FESTIDAY


GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société anonyme - 250 rue Jean Mermoz, Zac de l'Aéropôle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2392991 - Publication au BOPI 2008-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Renouvellement sans limitation n°2134787 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342326 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735095 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704982 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30

Viande, poissons, volaille autres que les volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier