Marque expirée - Marque en non vigueur

Z G. FREON OZON G.LAURENT PRO TEC TOR
GALLET Laurent, Jean, Philippe

Numéro de dépôt :
3599710
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2018
Z G. FREON OZON G.LAURENT PRO TEC TOR de GALLET Laurent

Présentation de la marque Z G. FREON OZON G.LAURENT PRO TEC TOR

Déposée le 19 septembre 2008 par GALLET Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z G. FREON OZON G.LAURENT PRO TEC TOR »

Le déposant est GALLET Laurent, Jean, Philippe domicilié(e) 37, rue CAMPMAS - 33130 - BÈGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALLET Laurent, Jean, Philippe domicilié(e) Boîte aux lettres du 37 rue CAMPMAS - 33130 - BÈGLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z G. FREON OZON G.LAURENT PRO TEC TOR est expirée depuis le 19 septembre 2018.


GALLET Laurent, Jean, Philippe - 37, rue CAMPMAS - 33130 - BÈGLES - France


GALLET Laurent, Jean, Philippe - Boîte aux lettres du 37 rue CAMPMAS - 33130 - BÈGLES - France


Inscription le 10 février 2009 - Rejet partiel n°490589 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 2 juillet 2009 - Rejet partiel n°501167 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries. Stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer ; à étouper et isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques ; gants, rubans tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.