Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château DAVIAUD
GALLES & FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
4333874
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2027
Château DAVIAUD de GALLES & FILS

Présentation de la marque Château DAVIAUD

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2017 par GALLES & FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château DAVIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est GALLES & FILSTODO domicilié(e) 3 Petite Metairie - 33490 - St André du Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 177 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA GALLES & FILS domicilié(e) 3 PETITE METAIRIE - 33490 - SAINT-ANDRE-DU-BOIS - France.

La marque Château DAVIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château DAVIAUD arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.


GALLES & FILS, SCEA - 3 Petite Metairie - 33490 - St André du Bois - France - SIREN 339177230


SCEA GALLES & FILS - 3 PETITE METAIRIE - 33490 - SAINT-ANDRE-DU-BOIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Vins d'appellation d'origine protégée .