Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND CASTELET
GALLEGO Isabelle

Numéro de dépôt :
98754095
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2018

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND CASTELET

Déposée le 9 octobre 1998 par GALLEGO Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU GRAND CASTELET »

Le déposant est GALLEGO Isabelle domicilié(e) DOMAINE DU GRAND CASTELET,13150 TARASCON (dossier no 2382253) - 13150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2382253) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU GRAND CASTELET est expirée depuis le 9 octobre 2018.


GALLEGO Isabelle - DOMAINE DU GRAND CASTELET,13150 TARASCON (dossier no 2382253) - 13150 - France


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2382253) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2008 n°2382253 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Vins de pays des Bouches du Rhône provenant de l'exploitation dénommée " DOMAINE DU GRAND CASTELET ".