Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS DE PROVENCE
GALLEGO François

Numéro de dépôt :
98721844
Date de dépôt :
09/03/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2008

Présentation de la marque LE MAS DE PROVENCE

Déposée le 9 mars 1998 par GALLEGO François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MAS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est GALLEGO François, domicilié(e) Le Vallon des Pins, 10 impasse des Cévennes, 83600 FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GALLEGO François - France.

La marque LE MAS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DE PROVENCE est expirée depuis le 9 mars 2008.

GALLEGO François a également déposé les autres marques suivantes : AQUAREEL , L'ENSOLEIADE , LE MAS DE PROVENCE


GALLEGO François - Le Vallon des Pins, 10 impasse des Cévennes, 83600 FREJUS - France


Monsieur GALLEGO François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Pots pourris odorants, désodorisants à usage personnel, savons, produits de parfumerie à l'exception des huiles essentielles de lavande, huile essentielle de lavande de haute provence. - bougies d'éclairage. Désodorisants à usage non personnel à savoir : sacs et sachets de lavande et lavandin. - ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, nien plaqué). Vaisselle en porcelaine, en faïence, en verre. Poterie. Santons en terre cuite. - tissus à usage textiles, couvertures de lit et de table. Linge de maison. - épices alimentaires. - fleurs séchées pour la décoration.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.