Déposée le 14 novembre 1997 par GALLEGO François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE MAS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est GALLEGO François, domicilié(e) Le Vallon des Pins, 10 impasse des Cévennes, 83600 FREJUS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GALLEGO François - France.
La marque LE MAS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GALLEGO François - Le Vallon des Pins, 10 impasse des Cévennes, 83600 FREJUS - France
Monsieur GALLEGO François - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
- cadres ; moulures pour cadres ; baguettes d'encadrement. - ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en porcelaine, en faience, en verre ; poterie. - tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table. - vêtements ; chaussures ; chapellerie. - broderie ; couture ; retouche de vêtements.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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