Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GALLEE BERNARD
/
ANGLE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGLE VERT
MONSIEUR GALLEE BERNARD

Numéro de dépôt :
1711095
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2001

Présentation de la marque ANGLE VERT

Déposée le 5 décembre 1991 par monsieur GALLEE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANGLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GALLEE BERNARD domicilié(e) la GORANDIERE, 22490 PLESLIN - France.

La marque ANGLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGLE VERT est expirée depuis le 5 décembre 2001.

GALLEE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : TAKE IT , LES DEMEURES ARTISANALES DE BRETAGNE


MONSIEUR GALLEE BERNARD - la GORANDIERE, 22490 PLESLIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;papeterie;matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;cuir et imitations de cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux jeux et jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].