Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YACDESIGN
GALLE Yacouba

Numéro de dépôt :
3301957
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/07/2014
YACDESIGN de GALLE Yacouba

Présentation de la marque YACDESIGN

Déposée le 7 juillet 2004 par GALLE Yacouba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « YACDESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est GALLE Yacouba - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALLE Yacouba domicilié(e) Batiment le Sud, entrée C, 59 Avenue de Provence,06130 GRASSE - 06130 - France.

La marque YACDESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACDESIGN est expirée depuis le 7 juillet 2014.

GALLE Yacouba a également déposé les autres marques suivantes : FREE-RIDE spirit , yacouba , YAC , FELINE


GALLE Yacouba - France


GALLE Yacouba - Batiment le Sud, entrée C, 59 Avenue de Provence,06130 GRASSE - 06130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensils de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Produits de l'imprimerie ; article pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à l'exception de meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; … (voir suite). Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.