Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELINE
M. Galle Yacouba

Numéro de dépôt :
3982682
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2023
FELINE de Galle Yacouba

Présentation de la marque FELINE

Déposée le 13 février 2013 par monsieur Galle Yacouba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Galle Yacouba domicilié(e) 14 Passage Henri Bougeard - 35580 - GUICHEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Galle Yacouba domicilié(e) 14 Passage Henri Bougeard - 35580 - GUICHEN - France.

La marque FELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELINE est expirée depuis le 13 février 2023.


M. Galle Yacouba - 14 Passage Henri Bougeard - 35580 - GUICHEN - France


M. Galle Yacouba - 14 Passage Henri Bougeard - 35580 - GUICHEN - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

– compteur de motocycles.

– phare de motocycles.

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Motocycles. Jantes et fourche de motocycles.