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Marques déposées par GALLE - ROY Armelle
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DOMAINE DES DITONNIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES DITONNIERES
GALLE - ROY Armelle

Numéro de dépôt :
97679521
Date de dépôt :
21/05/1997
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
21/05/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES DITONNIERES

Déposée le 21 mai 1997 par GALLE - ROY Armelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES DITONNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est GALLE - ROY Armelle, domicilié(e) 17, Quai Philippe de Commines, 49730 MONTSOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALLE - ROY Armelle - France.

La marque DOMAINE DES DITONNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DITONNIERES est expirée depuis le 21 mai 2007.


GALLE - ROY Armelle - 17, Quai Philippe de Commines, 49730 MONTSOREAU - France


GALLE - ROY Armelle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Vins d'Appellation d'Origne Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES DITONNIERES"