Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1234516
Date de dépôt :
22/04/1983
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
22/04/1993
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 avril 1983 par GALLART Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234516.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 avril 1993.
GALLART Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38