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Marques déposées par monsieur GALLAND SEBASTIEN
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Les Mutines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Mutines
M. GALLAND SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3951224
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
Les Mutines de GALLAND SEBASTIEN

Présentation de la marque Les Mutines

Déposée le 4 octobre 2012 par monsieur GALLAND SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Mutines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur GALLAND SEBASTIEN domicilié(e) 2 rue du General De Gaulle - 80250 - JUMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GALLAND SEBASTIEN domicilié(e) 2 rue du General De Gaulle - 80250 - JUMEL - France.

La marque Les Mutines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Mutines est expirée depuis le 4 octobre 2022.


M. GALLAND SEBASTIEN - 2 rue du General De Gaulle - 80250 - JUMEL - France


M. GALLAND SEBASTIEN - 2 rue du General De Gaulle - 80250 - JUMEL - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Produits agricoles (à l'exception de l'avoine et de la laitue), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes (à l'exception de la laitue) frais ; semences (graines) (à l'exception de l'avoine et de la laitue), plantes (à l'exception de l'avoine et de la laitue) et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés (à l'exception de l'avoine) ; arbustes ; plants (à l'exception de l'avoine et de la laitue) ; plants (à l'exception de l'avoine et de la laitue) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.