Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI RACLETTE DU BERGER
GALLAND Robert
GALLAND Jean-Paul

Numéro de dépôt :
92420632
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012

Présentation de la marque MINI RACLETTE DU BERGER

Déposée le 27 mai 1992 par GALLAND Robert et GALLAND Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI RACLETTE DU BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Les déposants sont GALLAND Robert domicilié(e) Villa "Les Caïllocs", Malcombe,05000 GAP (dossier no 2217756) - 05000 - France et GALLAND Jean-Paul domicilié(e) Lotissement "Le Rochazal",05000 CHATEAUVIEUX (dossier no 2217756) - 05000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALLAND Robert et Jean-Paul domicilié(e) c/o SARL GALLAND, PONT-SARRAZIN,05000 GAP (dossier no 2217756) - 05000 - France.

La marque MINI RACLETTE DU BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI RACLETTE DU BERGER est expirée depuis le 27 mai 2012.

GALLAND Robert a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE ARTISANAL DES HAUTES-ALPES AU LAIT CRU FROMAGE DU BERGER


GALLAND Robert - Villa "Les Caïllocs", Malcombe,05000 GAP (dossier no 2217756) - 05000 - France

GALLAND Jean-Paul - Lotissement "Le Rochazal",05000 CHATEAUVIEUX (dossier no 2217756) - 05000 - France


GALLAND Robert et Jean-Paul - c/o SARL GALLAND, PONT-SARRAZIN,05000 GAP (dossier no 2217756) - 05000 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2002 n°2217756 - Publication au BOPI 2002-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

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