Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTELEC
Monsieur GALLAND Jean

Numéro de dépôt :
1263497
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2003

Présentation de la marque AUTELEC

Déposée le 15 novembre 1983 par monsieur GALLAND Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GALLAND Jean domicilié(e) Cité Marcel Cachin, Bâtiment.A 1er escalier, 93230 ROMAINVILLE (dossier no 2025219) - France.

La marque AUTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTELEC est expirée depuis le 15 novembre 2003.

GALLAND Jean a également déposé les autres marques suivantes : AIRVANE , R STAT , SELFTAXI , ELECTRICAIRE


Monsieur GALLAND Jean - Cité Marcel Cachin, Bâtiment.A 1er escalier, 93230 ROMAINVILLE (dossier no 2025219) - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1993 n°2025219 - Publication au BOPI 1993-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.