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Marques déposées par GALLAND Jean Hugues Charles
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R STAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R STAT
GALLAND Jean Hugues Charles

Numéro de dépôt :
1002763
Date de dépôt :
14/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque R STAT

Déposée le 14 octobre 1976 par GALLAND Jean Hugues Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « R STAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GALLAND Jean Hugues Charles domicilié(e) 61, av. de Verdun Cité Cachin 93230 Romainville. - France.

La marque R STAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque R STAT est expirée depuis le 14 octobre 1986.

GALLAND Jean Hugues Charles a également déposé les autres marques suivantes : AIR VANE , RADIASTAT


GALLAND Jean Hugues Charles - 61, av. de Verdun Cité Cachin 93230 Romainville. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils de contrôle du refroidissement pour moteurs thermiques et en particulier dispositifs de régulation thermostatique à servocommande.