(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 février 1990 par la société étrangère GALLAHER LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575442.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2010.
GALLAHER LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1999 n°2160386 - Publication au BOPI 1999-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Inscription le 16 juin 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63956 - Publication au BOPI 1992-06-16