Déposée le 11 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GALITT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GALITT domicilié(e) 17 RUE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 822 514 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALITT, M. TCHAKGARIAN GERARD domicilié(e) 17 RUE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque SIMCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GALITT, SAS - 17 RUE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 329822514
GALITT, M. TCHAKGARIAN GERARD - 17 RUE DE LA REINE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442866 - Publication au BOPI 2006-10-27
Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442868 - Publication au BOPI 2006-10-27
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2006 n°2320057 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442867 - Publication au BOPI 2006-10-27
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Inscription le 8 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°671519 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2617407 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-04-15
Appareils et instruments de mesure Télécommunication
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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