Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM D'ARTIST S-D'A - TOULOUSE Tél : 06 85 29 49 69
GALIOTO Marie Jeanne
PLAUDEIX Stephane Joseph
PLAUDEIX David-Alexandre

Numéro de dépôt :
98712156
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2008

Présentation de la marque SYSTEM D'ARTIST S-D'A - TOULOUSE Tél : 06 85 29 49 69

Déposée le 8 janvier 1998 par GALIOTO Marie Jeanne, PLAUDEIX Stephane Joseph, PLAUDEIX David-Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SYSTEM D'ARTIST S-D'A - TOULOUSE Tél : 06 85 29 49 69 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 30 novembre 2024.

Les déposants sont GALIOTO Marie Jeanne, domicilié(e) 18 Rue de Vence, 31240 L'UNION - France, PLAUDEIX Stephane Joseph, domicilié(e) Résidence Maurice Ravel, logt 220, 48 Bld Pesaro, 92000 NANTERRE - France, PLAUDEIX David-Alexandre, domicilié(e) 18 Rue de Vence, 31240 L'UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIOTO Marie Jeanne - France.

La marque SYSTEM D'ARTIST S-D'A - TOULOUSE Tél : 06 85 29 49 69 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM D'ARTIST S-D'A - TOULOUSE Tél : 06 85 29 49 69 est expirée depuis le 8 janvier 2008.


GALIOTO Marie Jeanne - 18 Rue de Vence, 31240 L'UNION - France

PLAUDEIX Stephane Joseph - Résidence Maurice Ravel, logt 220, 48 Bld Pesaro, 92000 NANTERRE - France

PLAUDEIX David-Alexandre - 18 Rue de Vence, 31240 L'UNION - France


GALIOTO Marie Jeanne - France


Publication - Publication au BOPI 1998-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Republication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Caisses enregistreuses ; machines à calculer appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs. Instruments de musique. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) décorations pour arbres de Noël. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateur. Réseaux de communications nationaux et internationaux. Education. Formation, divertissement activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite le colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatifs. Organisations de loteries. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.