Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE MOULIN DE RABOT
Numéro de dépôt :
1169618
Date de dépôt :
13/04/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque DOMAINE MOULIN DE RABOT
Déposée le 13 avril 1981 par GALINEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE MOULIN DE RABOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MOULIN DE RABOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE MOULIN DE RABOT est expirée depuis le 13 avril 1991.
GALINEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39