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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GALINEAU FRERES DISTRIBUTION
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DOMAINE LES GRAVETTES BELLEVUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES GRAVETTES BELLEVUE
GALINEAU FRERES DISTRIBUTION (SARL)

Numéro de dépôt :
91400313
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2001

Présentation de la marque DOMAINE LES GRAVETTES BELLEVUE

Déposée le 30 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GALINEAU FRERES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LES GRAVETTES BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GALINEAU FRERES DISTRIBUTION domicilié(e) DOMAINE DE PEYRIQUEY, 33350 DOULEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GALINEAU JACQUES - France.

La marque DOMAINE LES GRAVETTES BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES GRAVETTES BELLEVUE est expirée depuis le 30 décembre 2001.

GALINEAU FRERES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CAILLAUCA , DOMAINE DE L'HERMITAGE BELLEVUE , DOMAINE DE PEYRIQUEY


GALINEAU FRERES DISTRIBUTION (SARL) - DOMAINE DE PEYRIQUEY, 33350 DOULEZON - France


MONSIEUR GALINEAU JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine les Gravettes Bellevue