Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Ferme Du Mont
GALILEO SL, Administrador Unico

Numéro de dépôt :
3506624
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2027
La Ferme Du Mont de GALILEO SL

Présentation de la marque La Ferme Du Mont

Déposée le 23 juillet 2007 par GALILEO SL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ferme Du Mont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GALILEO SL, Administrador Unico domicilié(e) 452-454 PRINCIPAL MUNTANER - 00000 - BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MAURAND CIANI ANNIE, MGS JURISCONSULTE domicilié(e) 10 rue paul riquet - 34500 - BEZIERS - France.

La marque La Ferme Du Mont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Ferme Du Mont arrivera à expiration en date du 23 juillet 2027.


GALILEO SL, Administrador Unico - 452-454 PRINCIPAL MUNTANER - 00000 - BARCELONE - Espagne


Mme MAURAND CIANI ANNIE, MGS JURISCONSULTE - 10 rue paul riquet - 34500 - BEZIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-35

Republication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2017 n°2662166 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-10-19

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747049 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Rhône ” ou “ Côtes du Rhône Village ” ; eaux de vie d'appellation d'origine “ Eaux de Vie de Marc des Côtes du Rhône ” ou “ Eaux de Vie de Vin des Côtes du Rhône ”.