Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HAUTE ROUCHONNE SAINT-EMILION GRAND CRU
Mme GALHAUD Martine

Numéro de dépôt :
4080052
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2024
LA HAUTE ROUCHONNE SAINT-EMILION GRAND CRU de GALHAUD Martine

Présentation de la marque LA HAUTE ROUCHONNE SAINT-EMILION GRAND CRU

Déposée le 31 mars 2014 par madame GALHAUD Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA HAUTE ROUCHONNE SAINT-EMILION GRAND CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est madame GALHAUD Martine domicilié(e) Le MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP 33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GALHAUD Martine domicilié(e) Le MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP 33 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque LA HAUTE ROUCHONNE SAINT-EMILION GRAND CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HAUTE ROUCHONNE SAINT-EMILION GRAND CRU est expirée depuis le 31 mars 2024.


Mme GALHAUD Martine - Le MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP 33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Mme GALHAUD Martine - Le MANOIR, 1 Place du Chapitre et des Jacobins, BP 33 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Saint-Emilion Grand Cru ”.