Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVANT LA PORTE ! DECORATION DE LA MAISON
GALEYRAND Jacques Bernard

Numéro de dépôt :
3150173
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
26/02/2012
DEVANT LA PORTE ! DECORATION DE LA MAISON de GALEYRAND Jacques Bernard

Présentation de la marque DEVANT LA PORTE ! DECORATION DE LA MAISON

Déposée le 26 février 2002 par GALEYRAND Jacques Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DEVANT LA PORTE ! DECORATION DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est GALEYRAND Jacques Bernard domicilié(e) 85 Bis Av de Bordeaux,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALEYRAND Jacques Bernard domicilié(e) 85 Bis Av de Bordeaux,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France.

La marque DEVANT LA PORTE ! DECORATION DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVANT LA PORTE ! DECORATION DE LA MAISON est expirée depuis le 26 février 2012.


GALEYRAND Jacques Bernard - 85 Bis Av de Bordeaux,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France


GALEYRAND Jacques Bernard - 85 Bis Av de Bordeaux,33950 LEGE CAP FERRET - 33950 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Meubles - glaces - cadres Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Brosse et brosserie Tapis - paillassons - nattes linoléum et autres revêtements de sols - tentures murales non textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.