Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Galerie Temps des Arts
Galerie Temps des Arts, EURL

Numéro de dépôt :
4090516
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
Galerie Temps des Arts de Galerie Temps des Arts

Présentation de la marque Galerie Temps des Arts

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Galerie Temps des Arts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Galerie Temps des Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Galerie Temps des Arts domicilié(e) 16 route de Megeve - 74120 - PRAZ SUR ARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 346 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Galerie Temps des Arts, Mme. Céline Combes domicilié(e) 16 route de Megeve - 74120 - PRAZ SUR ARLY - France.

La marque Galerie Temps des Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Galerie Temps des Arts est expirée depuis le 14 mai 2024.


Galerie Temps des Arts, EURL - 16 route de Megeve - 74120 - PRAZ SUR ARLY - France - SIREN 483346441


Galerie Temps des Arts, Mme. Céline Combes - 16 route de Megeve - 74120 - PRAZ SUR ARLY - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Décoration intérieure.