Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GALERIE DU JARDIN ROYAL
/
CASA BELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA BELLA
GALERIE DU JARDIN ROYAL

Numéro de dépôt :
12775
Date de dépôt :
21/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Toulouse

Présentation de la marque CASA BELLA

Déposée le 21 février 1979 par GALERIE DU JARDIN ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulouse), la marque française « CASA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GALERIE DU JARDIN ROYAL domicilié(e) (S.A.R.L.) 21, rue Ozenne 31000 TOULOUSE. - France.

La marque CASA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20 27

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CASA BELLA est expirée depuis le 21 février 1989.

GALERIE DU JARDIN ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DES SALONS GJR


GALERIE DU JARDIN ROYAL - (S.A.R.L.) 21, rue Ozenne 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique.Métaux précieux et leur alliage et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier et articles en papier cartons et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, photographies, matériaux pour les artistes, articles de bureau.Tapis, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.