Déposée le 2 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GALERIE BARNOUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARCHIDEMOCRATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GALERIE BARNOUD domicilié(e) 9 Boulevard de l'Europe - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 335 792 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI CONSEILS BOURGOGNE, M. Guillaume MARTIN domicilié(e) 21 Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON CEDEX - France.
La marque ARCHIDEMOCRATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIDEMOCRATIE est expirée depuis le 2 novembre 2021.
GALERIE BARNOUD a également déposé les autres marques suivantes : HYPERDEMOCRATIE
GALERIE BARNOUD, EURL - 9 Boulevard de l'Europe - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 341335792
LEGI CONSEILS BOURGOGNE, M. Guillaume MARTIN - 21 Avenue Albert Camus, BP 56605 - 21066 - DIJON CEDEX - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.
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