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Marques déposées par GALE
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DOMAINE DU PAON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PAON
GALE, BARDEN ET FLAVIA

Numéro de dépôt :
3321934
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2014
DOMAINE DU PAON de GALE

Présentation de la marque DOMAINE DU PAON

Déposée le 27 octobre 2004 par GALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PAON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est GALE, BARDEN ET FLAVIA domicilié(e) LES CROZES,84110 ST-ROMAIN-EN-VIENNOIS - 84110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.J. VIDAL – C. BONNEFOND J.-J. CARRE – R. MESTRE NOTAIRES domicilié(e) 12, rue de la République, B.P. 49,30702 UZES CEDEX - 30702 - France.

La marque DOMAINE DU PAON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PAON est expirée depuis le 27 octobre 2014.

GALE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA PANTHERE MARINE


GALE, BARDEN ET FLAVIA - LES CROZES,84110 ST-ROMAIN-EN-VIENNOIS - 84110 - France


S.C.P.J. VIDAL – C. BONNEFOND J.-J. CARRE – R. MESTRE NOTAIRES - 12, rue de la République, B.P. 49,30702 UZES CEDEX - 30702 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Huile d'olive.