Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIROSHADE
GALE AUSTRALIA PTY LTD société de droit australien

Numéro de dépôt :
94535331
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque ENVIROSHADE

Déposée le 8 septembre 1994 par la société étrangère GALE AUSTRALIA PTY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIROSHADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société étrangère GALE AUSTRALIA PTY LTD domicilié(e) 270-276 Bay Road Cheltenham, Victoria AUSTRALIE - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque ENVIROSHADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIROSHADE est expirée depuis le 8 septembre 2004.

GALE AUSTRALIA PTY LTD a également déposé les autres marques suivantes : WEATHASHADE


GALE AUSTRALIA PTY LTD société de droit australien - 270-276 Bay Road Cheltenham, Victoria AUSTRALIE - Australie


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Structures se tenant debout d'elles-mêmes destinées à protéger et à faire de l'ombre; structures portables et pliables destinées à protéger et à faire de l'ombre; pièces détachées et parties constitutives desdits produits

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.