Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vignes et Délices vins, SPIRITUEUX & PRODUITS DE TERROIRS
GALDEANO Xavier, Agissant pour le compte de la société Vignes et Délices en cours de formation

Numéro de dépôt :
3807024
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021
Vignes et Délices vins, SPIRITUEUX & PRODUITS DE TERROIRS de GALDEANO Xavier

Présentation de la marque Vignes et Délices vins, SPIRITUEUX & PRODUITS DE TERROIRS

Déposée le 16 février 2011 par GALDEANO Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vignes et Délices vins, SPIRITUEUX & PRODUITS DE TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est GALDEANO Xavier, Agissant pour le compte de la société Vignes et Délices en cours de formation domicilié(e) 34 rue Auguste Goy - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignes et Délices, Xavier GALDEANO, Vignes et Délices domicilié(e) 34 rue Auguste Goy - 29000 - QUIMPER - France.

La marque Vignes et Délices vins, SPIRITUEUX & PRODUITS DE TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807024.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignes et Délices vins, SPIRITUEUX & PRODUITS DE TERROIRS est expirée depuis le 16 février 2021.


GALDEANO Xavier, Agissant pour le compte de la société Vignes et Délices en cours de formation - 34 rue Auguste Goy - 29000 - QUIMPER - France


Vignes et Délices, Xavier GALDEANO, Vignes et Délices - 34 rue Auguste Goy - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; cidres ; vins d'appellation contrôlée ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation contrôlée, extraits ou essences alcooliques.