Déposée le 25 février 2005 par la société GALATEXE société à responsabilitlimitée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CHATOUNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la société GALATEXE société à responsabilitlimitée domicilié(e) 2, Rue des Vignes,66160 LE BOULOU - 66160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 205 784 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LES CHATOUNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343602.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHATOUNETS est expirée depuis le 25 février 2015.
GALATEXE société à responsabilitlimitée - 2, Rue des Vignes,66160 LE BOULOU - 66160 - France - SIREN 411205784
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Tissus à usages textiles, produits textiles et décors de lits à savoir couvertures de lits, de berceaux, de landaus et de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, draps de lits, de berceaux et de landaus, tours de lits, couettes, édredons, enveloppes de matelas, serviettes et draps de bain, gants de toilette, bavoirs, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses d'oreillers, rideaux. Vêtements pour enfants, layettes, chaussons et chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets, peluches.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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