Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECOM-GRILLE
GALASSO Armand Richard
VESTRI Françis

Numéro de dépôt :
93452824
Date de dépôt :
25/01/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2003

Présentation de la marque L'ECOM-GRILLE

Déposée le 25 janvier 1993 par GALASSO Armand Richard et VESTRI Françis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ECOM-GRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Les déposants sont GALASSO Armand Richard, domicilié(e) 26 Av Isola Bella Villa Le Lys, 06400 CANNES - France et VESTRI Françis, domicilié(e) 96 Bd de la Madeleine, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALASSO Armand Richard CROS'INTERNATIONAL - France.

La marque L'ECOM-GRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECOM-GRILLE est expirée depuis le 25 janvier 2003.


GALASSO Armand Richard - 26 Av Isola Bella Villa Le Lys, 06400 CANNES - France

VESTRI Françis - 96 Bd de la Madeleine, 06000 NICE - France


GALASSO Armand Richard CROS'INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

1) Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils 2) Jeux 3) Enseignement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.