Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANDWICH-TIME LE SANDWICH FRAIS SANS COMPROMIS
GALANTE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
96622313
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque SANDWICH-TIME LE SANDWICH FRAIS SANS COMPROMIS

Déposée le 12 avril 1996 par GALANTE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANDWICH-TIME LE SANDWICH FRAIS SANS COMPROMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est GALANTE Jean-Claude, domicilié(e) 39, bld du Gal de Gaulle, 93250 VILLEMOMBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALANTE Jean-Claude - France.

La marque SANDWICH-TIME LE SANDWICH FRAIS SANS COMPROMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANDWICH-TIME LE SANDWICH FRAIS SANS COMPROMIS est expirée depuis le 12 avril 2006.

GALANTE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : "LA CHAPELLE EDITIONS"


GALANTE Jean-Claude - 39, bld du Gal de Gaulle, 93250 VILLEMOMBLE - France


GALANTE Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Restauration Sandwiches Pain/Pâtisserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.