JACQUES CERNIERE
Présentation de la marque JACQUES CERNIERE
Déposée le 2 décembre 1993 par GALANT Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « JACQUES CERNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JACQUES CERNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES CERNIERE est expirée depuis le 2 décembre 2003.
GALANT Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04