Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUGUES DE CIVAUX
GALANT Anita

Numéro de dépôt :
97683221
Date de dépôt :
10/06/1997
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
10/06/2007

Présentation de la marque HUGUES DE CIVAUX

Déposée le 10 juin 1997 par GALANT Anita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « HUGUES DE CIVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est GALANT Anita, domicilié(e) 4, Hameau L'Orbras, 86180 BUXEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALANT Anita - France.

La marque HUGUES DE CIVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUGUES DE CIVAUX est expirée depuis le 10 juin 2007.

GALANT Anita a également déposé les autres marques suivantes : D'HARCOURT


GALANT Anita - 4, Hameau L'Orbras, 86180 BUXEROLLES - France


GALANT Anita - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

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