Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bâti Maison Bois
GALAN JOEL, Agissant pour le compte de la société Bâti Maison Bois en cours de formation

Numéro de dépôt :
3837495
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
Bâti Maison Bois de GALAN JOEL

Présentation de la marque Bâti Maison Bois

Déposée le 8 juin 2011 par GALAN JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bâti Maison Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est GALAN JOEL, Agissant pour le compte de la société Bâti Maison Bois en cours de formation domicilié(e) 6 ALLEE DES PRIMEVERES - 42340 - VEAUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALAN JOEL domicilié(e) 6 ALLEE DES PRIMEVERES - 42340 - VEAUCHE - France.

La marque Bâti Maison Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâti Maison Bois est expirée depuis le 8 juin 2021.


GALAN JOEL, Agissant pour le compte de la société Bâti Maison Bois en cours de formation - 6 ALLEE DES PRIMEVERES - 42340 - VEAUCHE - France


GALAN JOEL - 6 ALLEE DES PRIMEVERES - 42340 - VEAUCHE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).