Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP HORN
Numéro de dépôt :
1405676
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1997
Présentation de la marque CAP HORN
Déposée le 27 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORN est expirée depuis le 27 avril 1997.
GALA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40