Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bartsch
Gala Collette
Victoria Jonathan
Nicolas Duyckaerts

Numéro de dépôt :
3865566
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
Bartsch de Gala Collette

Présentation de la marque Bartsch

Déposée le 10 octobre 2011 par Gala Collette, Victoria Jonathan, Nicolas Duyckaerts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bartsch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Les déposants sont Gala Collette domicilié(e) 157 Rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France, Victoria Jonathan domicilié(e) 6 Rue Saint Bernard - 75011 - PARIS - France, Nicolas Duyckaerts domicilié(e) 39 Rue de Cléry - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lorraine CHOQUART domicilié(e) 70 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

La marque Bartsch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bartsch est expirée depuis le 10 octobre 2021.


Gala Collette - 157 Rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France

Victoria Jonathan - 6 Rue Saint Bernard - 75011 - PARIS - France

Nicolas Duyckaerts - 39 Rue de Cléry - 75002 - PARIS - France


Lorraine CHOQUART - 70 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 23 janvier 2012 - Retrait partiel n°567867 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).