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Marques déposées par monsieur GAIOTTO Daniel
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CHATEAU LES HUGUETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HUGUETS
Monsieur GAIOTTO Daniel

Numéro de dépôt :
92452385
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque CHATEAU LES HUGUETS

Déposée le 18 novembre 1992 par monsieur GAIOTTO Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES HUGUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est monsieur GAIOTTO Daniel domicilié(e) "Les Huguets", 33570 PETIT PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAIOTTO Daniel - France.

La marque CHATEAU LES HUGUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HUGUETS est expirée depuis le 18 novembre 2002.


Monsieur GAIOTTO Daniel - "Les Huguets", 33570 PETIT PALAIS - France


Monsieur GAIOTTO Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LES HUGUETS"