Déposée le 27 juin 2013 par GAINSBOURG Charlotte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHARLOTTE GAINSBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est GAINSBOURG Charlotte domicilié(e) 30, rue du Bac - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque CHARLOTTE GAINSBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE GAINSBOURG est expirée depuis le 27 juin 2023.
GAINSBOURG Charlotte - 30, rue du Bac - 75007 - PARIS - France
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 25 février 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°643750 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-25
Produits de parfumerie, parfums, eaux-de-toilette, eau de Cologne, eau de senteur, pots-pourris odorants, bois odorants ; produits pour parfumer le linge ; savonnettes, savons, savons parfumés ; lotions parfumées ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; bâtons d'encens ; déodorants [parfumerie] ; sels pour le bain non à usage médical ; talc parfumé pour la toilette ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques pour le soin des mains, lotions, baumes, huiles et crèmes à usage cosmétique, masques de beauté, nécessaires de cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain ; produits pour le soin des ongles ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; produits de toilette, laits de toilette ; cire à épiler ; produits de maquillage et de démaquillage, fards, rouge à lèvres, mascara, eye-liner, poudre pour le maquillage, laques pour les ongles ; pierres à adoucir ; cire à polir, cirages et crèmes pour chaussures.
Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; montures (châsses) de lunettes ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; écrans (photographie) ; écrans de projection ; écrans vidéo ; appareils de radio, y compris pour véhicules ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de télévision ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de navigation par satellite ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire à microprocesseur ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; films cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; tapis de souris ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ; baladeurs ; casques à écouteurs ; talkies-walkies ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; étuis et housses pour téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; logiciels d'application pour téléphones portables ; dispositifs mains-libres pour téléphones portables ; cordons pour téléphones portables ; écouteurs téléphoniques, casques à écouteurs ; haut-parleurs et boîtiers de haut-parleurs.
Horlogerie, montres et leurs boîtiers, montres-bracelets, bracelets de montres et étuis pour montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, articles de bijouterie fantaisie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), breloques, boutons de manchettes, épingles de cravates, pinces à cravates ; pierres précieuses ; anneaux porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir : figurines, objets d'art, statues, statuettes, boîtes, coffrets à bijoux, écrins, insignes, monnaies, ornements en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué pour téléphones portables, chaussures, ceintures et chapeaux.
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuilles), bourses ; étuis pour les clefs (maroquinerie), étuis pour cartes de crédit (maroquinerie) ; malles et valises ; bagages ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; trousses de voyage non garnies ; mallettes pour documents, mallettes à roulettes ; porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à l'épaule, besaces ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs pour porter les enfants ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs à dos ; sacs marins ; sacs à roulettes ; sacs de sport ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs à provisions en toile ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; porte-musique ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; robes, robes de mariée, chemises, tee-shirts, hauts, polos, débardeurs, tuniques, pantalons, jeans, cache-coeurs, chemisettes, jupes, jupons, sweat-shirts, shorts, bermudas, blousons, gabardines, vestes, manteaux, imperméables, pardessus, trench-coats, vêtements de pluie, coupe-vent, ponchos, gilets sans manches, parkas, pèlerines, pelisses, gilets, chandails, corsages, pull-overs, gants, ceintures, mitaines, saris, cabans, costumes, tabliers, sous-vêtements, articles de lingerie (sous-vêtements), vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, caleçons, caleçons de bain, costumes de bain et de plage, maillots de bain, peignoir de bain, bodies (justaucorps), bustiers, culottes, soutien-gorge, corsets, jarretelles, chaussettes, bas, collants, leggings, bandanas, écharpes, châles, bretelles, cravates, noeud papillon, pochettes (habillement), cache-col, grenouillères, brassières, layettes, bavoirs et bavettes (non en papier) ; articles de chapellerie, à savoir chapeaux, casquettes, bérets, bonnets ; bonnets de bain ; visières (chapellerie) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ; chaussures, bottes, bottines, escarpins, pantoufles, ballerines, mocassins, baskets, tennis, espadrilles, tongs.
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