Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAPLE LEAF
"GAINES PET FOODS CORPORATION" (Sté canadienne)

Numéro de dépôt :
1650239
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2000

Présentation de la marque MAPLE LEAF

Déposée le 13 juillet 1990 par GAINES PET FOODS CORPORATION (Sté canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAPLE LEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "GAINES PET FOODS CORPORATION" (Sté canadienne), domicilié(e) 711 Ontario Street, COBOURG K9A 4LC CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque MAPLE LEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAPLE LEAF est expirée depuis le 13 juillet 2000.

GAINES PET FOODS CORPORATION (Sté canadienne a également déposé les autres marques suivantes : ME AND MY CAT , ME AND MY DOG , VARIETY MIX


"GAINES PET FOODS CORPORATION" (Sté canadienne) - 711 Ontario Street, COBOURG K9A 4LC CANADA - Canada


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

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