Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLE
Société dite: GAINES FOODS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A., 660 White Plains Road, TARRYTOWN, Etat de New-York 10591, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1376092
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1996

Présentation de la marque CYCLE

Déposée le 23 octobre 1986 par la société GAINES FOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAINES FOODS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque CYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLE est expirée depuis le 23 octobre 1996.


Société dite: GAINES FOODS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A., 660 White Plains Road, TARRYTOWN, Etat de New-York 10591, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

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