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Marques déposées par monsieur GAILLOT Michel
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FACILEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILEVE
Monsieur GAILLOT Michel, SOULEILHA DE LASSERRE, 31450 CORRONSAC.

Numéro de dépôt :
1262540
Date de dépôt :
24/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1994

Présentation de la marque FACILEVE

Déposée le 24 février 1984 par monsieur GAILLOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACILEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAILLOT Michel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT S.A.R.L. - France.

La marque FACILEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILEVE est expirée depuis le 24 février 1994.

GAILLOT Michel a également déposé les autres marques suivantes : FLECHE


Monsieur GAILLOT Michel, SOULEILHA DE LASSERRE, 31450 CORRONSAC. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Outils et instruments à main;élévateur mécanique.Véhicules; appareils de locomotion par terre.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.