Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELL-O-LIT
GAILLOT LIONNEL
DEBIEZ DANIEL

Numéro de dépôt :
95584977
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque SELL-O-LIT

Déposée le 11 août 1995 par GAILLOT LIONNEL et DEBIEZ DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELL-O-LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Les déposants sont GAILLOT LIONNEL, domicilié(e) 39 GRANDE RUE, 38690 BIOL - France et DEBIEZ DANIEL, domicilié(e) 38690 MONTREVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLOT LIONNEL - France.

La marque SELL-O-LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELL-O-LIT est expirée depuis le 11 août 2005.


GAILLOT LIONNEL - 39 GRANDE RUE, 38690 BIOL - France

DEBIEZ DANIEL - 38690 MONTREVEL - France


GAILLOT LIONNEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Bassin de lit