Déposée le 14 avril 2011 par GAILLOT-DAUDRE Béatrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ASPARTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est GAILLOT-DAUDRE Béatrice domicilié(e) 15 Cité de Trévise - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLOT-DAUDRE Béatrice domicilié(e) 15 Cité de Trévise - 75009 - PARIS - France.
La marque L'ASPARTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASPARTINETTE est expirée depuis le 14 avril 2021.
GAILLOT-DAUDRE Béatrice - 15 Cité de Trévise - 75009 - PARIS - France
GAILLOT-DAUDRE Béatrice - 15 Cité de Trévise - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vente en ligne et au détail des vins, produits alimentaires et produits d'art de la table (serviettes, torchons, nappes, tablier, assiettes, verres, couverts). ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en ligne et au détail. ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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