Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASPARTINETTE
GAILLOT-DAUDRE Béatrice

Numéro de dépôt :
3823653
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
L\'ASPARTINETTE de GAILLOT-DAUDRE Béatrice

Présentation de la marque L'ASPARTINETTE

Déposée le 14 avril 2011 par GAILLOT-DAUDRE Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASPARTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est GAILLOT-DAUDRE Béatrice domicilié(e) 15 Cité de Trévise - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLOT-DAUDRE Béatrice domicilié(e) 15 Cité de Trévise - 75009 - PARIS - France.

La marque L'ASPARTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASPARTINETTE est expirée depuis le 14 avril 2021.


GAILLOT-DAUDRE Béatrice - 15 Cité de Trévise - 75009 - PARIS - France


GAILLOT-DAUDRE Béatrice - 15 Cité de Trévise - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ;

Vente en ligne et au détail des vins, produits alimentaires et produits d'art de la table (serviettes, torchons, nappes, tablier, assiettes, verres, couverts). ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en ligne et au détail. ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.