Déposée le 21 mars 2002 par GAILLOT Benjamin Jean Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « PACK SINGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est GAILLOT Benjamin Jean Joseph domicilié(e) 7, route d'Orchies,59870 MARCHIENNES - 59870 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLOT Benjamin domicilié(e) 7, route d'Orchies,59870 MARCHIENNES - 59870 - France.
La marque PACK SINGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK SINGLE est expirée depuis le 21 mars 2012.
GAILLOT Benjamin Jean Joseph - 7, route d'Orchies,59870 MARCHIENNES - 59870 - France
GAILLOT Benjamin - 7, route d'Orchies,59870 MARCHIENNES - 59870 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Emballage en papier, carton, plastique. de disques singles permettant de vendre plusieurs singles dans un même emballage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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