Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOZAPRINT
GAILLON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3189328
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/10/2012
HOZAPRINT de GAILLON

Présentation de la marque HOZAPRINT

Déposée le 17 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « HOZAPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLON domicilié(e) Route de Nuits, BP 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLON S.A. domicilié(e) Route de Nuits, B.P. 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France.

La marque HOZAPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOZAPRINT est expirée depuis le 17 octobre 2012.

GAILLON a également déposé les autres marques suivantes : GERTEX , HOZACRYL , HORASUN , HORAFORM , GALPRENE , POLYRENE , HOR'ABS , GALFAST , GALGRAPH , NAXOWHITE


GAILLON Société par Actions Simplifiée - Route de Nuits, BP 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France - SIREN 673780326


GAILLON S.A. - Route de Nuits, B.P. 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400213 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Films, feuilles et plaques en matières plastiques destinés à l'impression, aux arts graphiques, à la fabrication d'étiquettes, de matériels de classement ; Films, feuilles et plaques en matières plastiques mi-ouvrées. Plaques plastiques pour la construction ; panneaux de chantier non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.