Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOZACRYL
GAILLON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3189326
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/10/2012
HOZACRYL de GAILLON

Présentation de la marque HOZACRYL

Déposée le 17 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « HOZACRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLON domicilié(e) Route de Nuits, BP 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLON S.A. domicilié(e) Route de Nuits, B.P. 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France.

La marque HOZACRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOZACRYL est expirée depuis le 17 octobre 2012.

GAILLON a également déposé les autres marques suivantes : HORASUN , HORAFORM , GALPRENE , POLYRENE , HOR'ABS , GALFAST , GALGRAPH , NAXOWHITE , GALCLEAR , ACRYWHITE


GAILLON Société par Actions Simplifiée - Route de Nuits, BP 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France - SIREN 673780326


GAILLON S.A. - Route de Nuits, B.P. 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400213 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Véhicules, plaques thermoplastiques entrant dans la composition de pièces de véhicules (coffres de toits, pièces de carrosseries) . Produits en matières plastiques mi-ouvrées : plaques, feuilles et rouleaux thermoplastiques rigides, plaques, feuilles et rouleaux thermoplastiques multicouches élastomériques Plaques plastiques pour la construction ; panneaux de porte en matières plastiques ; panneaux de chantier non métalliques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.