Déposée le 17 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « HOZACRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLON domicilié(e) Route de Nuits, BP 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLON S.A. domicilié(e) Route de Nuits, B.P. 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France.
La marque HOZACRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAILLON Société par Actions Simplifiée - Route de Nuits, BP 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France - SIREN 673780326
GAILLON S.A. - Route de Nuits, B.P. 15,69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - 69830 - France
Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400213 - Publication au BOPI 2004-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Véhicules, plaques thermoplastiques entrant dans la composition de pièces de véhicules (coffres de toits, pièces de carrosseries) . Produits en matières plastiques mi-ouvrées : plaques, feuilles et rouleaux thermoplastiques rigides, plaques, feuilles et rouleaux thermoplastiques multicouches élastomériques Plaques plastiques pour la construction ; panneaux de porte en matières plastiques ; panneaux de chantier non métalliques
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HOZACRYL"