Déposée le 6 août 2001 par la Société Anonyme (SA) GAILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HORASUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAILLON domicilié(e) Route de Nuits, BP 15, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 673 780 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAILLON S.A - France.
La marque HORASUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAILLON Société Anonyme - Route de Nuits, BP 15, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 673780326
GAILLON S.A - France
Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400213 - Publication au BOPI 2004-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Plaques et feuilles constitutives d'appareils et instruments médicaux, appareils de bronzage. Plaques et feuilles entrant dans la composition d'appareils d'éclairage Plaques et feuilles planes en matières plastiques à base de produits styréniques ou polyoléfines (produits mi-ouvrés)
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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